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Éditeur du site :
Le site https://amisdetalmont.com est édité par la SAT (Société des Amis de Talmont) dont le siège social est rue de l’église, 17120 Talmont sur Gironde
Tel :+33 6 85 50 77 81
E-mail : amisdetalmont@gmail.com
Directeur de la publication/responsable rédaction : Guy Papouin
Hébergeur du site :
OVH
2 rue Kellermann,
59100 Roubaix
Téléphone : 1007
Site web : https://www.ovh.com/
Développement du site :
Agence Kwantic
11 rue Garat,
33000 Bordeaux
Site web : https://kwantic.fr/
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
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La structure générale du site https://amisdetalmont.com ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la SAT (Société des Amis de Talmont). Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit à la SAT (Société des Amis de Talmont) est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Propriété intellectuelle
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Les crédits photos
Photos des Amis de Talmont : © Les amis de Talmont
Charentes tourisme
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Stéphane MORAND / CT
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6. Le droit applicable en cas de litiges
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://amisdetalmont.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
7. Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
8. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).